le: 13 septembre 2011 à 06:30:19 »
Toutes les informations dans ce topic proviennent du dernier reglement des transfert de la fifa qui est telechargeable sur ce lien:
http://fr.fifa.com/mm/document/affederation/administration/01/27/64/30/regulationsstatusandtransfer2010_f.pdf
Dans ce topic et aussi dans le reglement de la FIFA, le terme ASSOCIATION fait reference a la federation ( FAF en Algerie) et pas au club.
PERIODE D'ENREGISTREMENT:
C'est-a-dire que la faf reprensente par la ligue a le choix de choisir la periode d'enregistrement des transfert en TMS, la duree de cette periode sera explique un peu plus bas dans ce topic.
La FIFA a laisse le choix aux associations ( Federations) de choisir cette periode d'enregistrement etant donne que le commencement des championnast differe d'un pays a un autre. En d'autres mots La FIFA ne peut pas fixe des dates de transfert internationnal de joueurs d'un pays un autre a cause que en titre d'exemple en afrique noir les championnat se termine en decembre a cause de l'arrive de l'ete contrairement aux autres continents, la meme chose qu'en Amerique latine.
Cela veut dire que la FAF ou la LFP a le libre choix de decider quand es le Mercato d'ete soit ouvert MAIS UNE FOIS LE MERCATO SOIT OUVERT ELLE N'AURA PAS LA POSSIBILITE DE L'ARRETE OU DE LE REPORTER. La duree du Mercato sera explique un peu plus loin dans ce topic.
Voici le reglement du championnat professionel de la FAF et de la LFP et qui concerne aussi les transfert entre clubs Algeriens ou internationnals.
http://www.lnf.dz/championnat-professionnel.sep.2010.pdf
Une simple recherche par mot-cles et vous allez appercevoir qu'il n y a aucun texte qui fait reference au TMS. Alors que dans le reglement de la FIFA exige ( une obligation) aux associations (Federations) d'informer les clubs sur tous les details du TMS et en voici la preuve.
Donc, Pour recapituler, La FAF est oblige de communiquer les dates des transfert 12 mois avant le commencement de cette operation, elle peut aussi changer de date mais bien avant le commencement de l'opperation. Le mercato d'ete ne doit pas depasse les 12 semaines, et c'est pour cette raison que la faf a pronlonger la date mais sans prendre en consideration le TMS qui s'acheve le 24 aout et elle n'a pas pris la peine d'INFORMER les clubs ni par fax, communique ou par n'importe quel moyen de communication!! La ligue a oublie ce detail important, car seule la FAF peut demander le prolongement du mercato d'ete aupres de la FIFA afin d'avoir son accord, mais il est de son obligations d'informer les clubs sur les nouveaux delais. La ligue avait preciser le 25 aout comme dernier delai de transfert sans preciser que le TMS s'acheve le 24 aout. Et pour cacher son erreur elle a chercher dans leurs archives pour enfin declarer que le reprensetant chaadi ete informer sur tout les details et que aussi A RECU LE USER ET LE MOT DE PASSE du TMS. Ensuite, il ont mis un communique antidate pour prouver que l'information ete divulger par communique.....par la suite, ont fini par se rendre compte qu'il n'ont aucune preuve de la remise du user et de mot de passe TMS a l'administration clubiste, chose faite le 09 septembre 2011, 15 jours apres la fin des delais.
Une chose tres importante, les clubs sont tenus a respecter le reglement du championnat professionel 2011-2012 qui est accessible sur le site de la FAF et de la LFP. mais rien ne indique l'obligation de passer par le TMS. ( le tms l'annee passe n'ete pas obligatoire) et il est de leurs responsabilites de mettre a jour la documentation et reglementation affiche sur le site internet ou remis au clubs.
Finalement, a mon avis la FAF peut prouver que le csc ete au courant de l obligation de passer par le TMS, mais etant donne que les delais n etaient pas communique officiellement, le csc dispose de beaucoup de chance de gagner son affaire avec la commission des litiges de la FIFA. Il faut pas non plus oublie qu'il ne s'agit pas uniquement du CSC. mais aussi de 3 autres clubs (Mco, Eulma et Saida)
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Sujet: Eclaircissement des lois du TMS, Obligations de la FAF et des clubs (Lu 1603 fois)